Déposée le 20 décembre 1988 par BELLAHSEN Fabien, ROUCHE Daniel, DELMORAL André
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « DELICES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont BELLAHSEN Fabien, domicilié(e) 82, avenue Niel, 75017 PARIS (dossier no 2132255) - France, ROUCHE Daniel, domicilié(e) 1, avenue Niel, 75017 PARIS (dossier no 2132255) - France, DELMORAL André, domicilié(e) 1, résidence du Fort, Bas du Fort, 97190 GOSIER (dossier no 2132255) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET domicilié(e) (dossier no 2132255) - France.
La marque DELICES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710023.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELICES DE FRANCE est expirée depuis le 20 décembre 2008.
BELLAHSEN Fabien a également déposé les autres marques suivantes : DELICES DE FRANCE
BELLAHSEN Fabien - 82, avenue Niel, 75017 PARIS (dossier no 2132255) - France
ROUCHE Daniel - 1, avenue Niel, 75017 PARIS (dossier no 2132255) - France
DELMORAL André - 1, résidence du Fort, Bas du Fort, 97190 GOSIER (dossier no 2132255) - France
CABINET DEGRET - (dossier no 2132255) - France
Renouvellement avec limitation le 11 décembre 1998 n°2132255 - Publication au BOPI 1998-12-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Inscription le 5 août 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°161743 - Publication au BOPI 1993-08-05
Inscription le 5 août 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°161742 - Publication au BOPI 1993-08-05
Papier, carton et produits en ces matières ; produits de l'imprimerie en particulier livres, journaux, revues, périodiques ; photographies ; papeterie ; cartes à jouer ; clichés. Couvertures de lit et de table.oedition de livres, revues, abonnements de journaux, prêts de livres, divertissements radiophoniques ou télévisés, production de films, distribution de journaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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